Conditions Générales de Vente

Bienvenue chez BelleCueillette Artisan Grocery. Ces Conditions Générales de Vente gouvernent votre utilisation de notre plateforme en ligne et l'acquisition de nos produits et services. En accédant à notre site ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces termes.

1. Société

BelleCueillette Artisan Grocery est une entreprise de détail de produits alimentaires artisanaux et d'épicerie fine, spécialisée dans la curation de produits gourmands, le sourcing de produits locaux et biologiques, les délices traditionnels français, les paniers cadeaux personnalisés et l'organisation d'événements culinaires saisonniers.

2. Produits et Services

Nous proposons une sélection de produits d'épicerie fine, incluant des produits gourmands sélectionnés, des produits frais biologiques d'origine locale, une gamme de délices traditionnels français. Nous offrons également la création de paniers cadeaux personnalisés et organisons des événements spéciaux autour de la gastronomie saisonnière. Tous les produits sont décrits avec la plus grande précision possible sur notre plateforme. Cependant, des variations mineures peuvent exister en raison de la nature artisanale ou saisonnière de nos articles.

3. Commandes et Paiement

Toutes les commandes passées via notre service sont soumises à notre acceptation. Le processus de commande implique la sélection des produits, la confirmation de votre panier, la fourniture des informations de livraison et le paiement. Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Le paiement est exigible au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement affichés sur notre plateforme.

4. Livraison

Les détails de livraison, y compris les zones de service, les délais estimés et les frais, sont précisés sur notre site. Nous nous efforçons de livrer dans les délais indiqués, mais ne pouvons être tenus responsables des retards indépendants de notre volonté. La livraison des produits frais est effectuée avec une attention particulière pour maintenir leur qualité. Il est de votre responsabilité de fournir une adresse de livraison précise et de vous assurer que quelqu'un est disponible pour réceptionner la commande.

5. Droit de Rétractation et Retours

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit de rétractation pour certains produits. Cependant, ce droit ne s'applique pas aux produits périssables (comme les produits frais ou les délices traditionnels) ou aux articles personnalisés (tels que les paniers cadeaux sur mesure) en raison de leur nature. Pour les produits non périssables et non personnalisés, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les 14 jours suivant la réception de votre commande, sous réserve que les produits soient retournés dans leur état et emballage d'origine. Les frais de retour sont à votre charge.

6. Utilisation du Site

L'accès et l'utilisation de notre site sont réservés à un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas utiliser notre plateforme à des fins illégales ou non autorisées. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de refuser l'accès à notre service à quiconque enfreindrait ces conditions.

7. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site, incluant les textes, images, logos, et noms de produits, est la propriété de BelleCueillette Artisan Grocery ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

8. Limitation de Responsabilité

BelleCueillette Artisan Grocery s'engage à fournir un service de qualité et des produits conformes aux descriptions. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des interruptions de service, des erreurs ou omissions sur notre site dues à des causes indépendantes de notre volonté. Notre responsabilité est limitée au prix des produits achetés.

9. Protection des Données Personnelles

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. Nous collectons et utilisons vos informations uniquement dans le but de traiter vos commandes, améliorer nos services et, avec votre consentement, vous informer de nos offres et événements.

10. Modification des Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

11. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux d'Avignon, France.

Pour toute question concernant nos Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : 2847 Rue des Remparts, Suite 12, 84000 Avignon, France.